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Dernière mise à jour : 25 août 2026

1. Éditeur du site

Le site Pop com’ – graphisme intuitif est édité par :

Sandrine Malavieille – EI
Nom commercial : Pop com’ – graphisme intuitif
SIREN : 829 695 998
SIRET : 829 695 998 00015
Immatriculée au Registre national des entreprises (RNE)
7 rue de l’Amitié – 44220 Couëron – France
E-mail : popcom.graphisme@gmail.com
Téléphone : 07 45 29 89 75

Directrice de la publication : Sandrine Malavieille

Les prestations Pop com’ présentées sur ce site sont destinées aux professionnels, indépendants, entreprises et associations agissant dans le cadre de leur activité professionnelle ou associative.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

IONOS SARL
7 place de la Gare – BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex – France
Téléphone : 0970 808 911

3. Propriété intellectuelle

Les créations originales et contenus présentés sur ce site, notamment les identités visuelles, compositions graphiques, illustrations, mises en page, créations éditoriales, photographies, visuels et autres créations conçues par Sandrine Malavieille, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Certaines créations et certains modèles ont également fait l’objet d’un dépôt auprès de l’INPI.

Sauf mention contraire ou autorisation préalable écrite, toute reproduction, adaptation, représentation, diffusion ou exploitation totale ou partielle des créations et contenus protégés est interdite.

Les contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont utilisés conformément aux droits ou autorisations applicables.

4. Données personnelles et cookies

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles ainsi que les informations relatives aux cookies et autres traceurs sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.

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5. Conditions générales de vente

Les prestations réalisées sous le nom Pop com’ sont soumises aux Conditions générales de vente Pop com’ applicables aux professionnels, indépendants, entreprises, associations et autres personnes morales.

Consulter les Conditions générales de vente Pop com’ – PDF, version du 25 août 2026

La version applicable à une prestation est celle communiquée au client dans le cadre de la conclusion du contrat, notamment avec le devis ou la proposition commerciale.

6. Responsabilité

Pop com’ s’efforce de fournir sur ce site des informations exactes et actualisées.

Les contenus sont toutefois fournis à titre informatif et peuvent évoluer.

Dans les limites prévues par la réglementation applicable, Pop com’ ne peut être tenue responsable des dysfonctionnements temporaires du site, des interruptions de service imputables à des tiers, des contenus accessibles depuis des sites externes ou d’une utilisation des informations du site contraire à leur destination.

7. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

En cas de différend, les parties rechercheront prioritairement une solution amiable, sans préjudice des droits et voies de recours prévus par la réglementation applicable.